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SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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Une violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit à tout moment.
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Vous acceptez de ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service ou à tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces conditions.
SECTION 3 – INTÉGRALITÉ, EXACTITUDE ET OPPORTUNITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et à tout moment.
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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à un retour ou à un échange uniquement conformément à notre politique de retour.
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Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de discontinuer tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle si interdite par la loi.
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SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez sur notre site. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant par courriel et/ou par l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des commerçants ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse courriel et les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous ne surveillons ni n'avons aucun contrôle ou contribution.
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnions accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers facultatifs.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site est entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur le site Web (incluant la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.
SECTION 8 - LIENS VERS DES SITES TIERS
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SECTION 9 - COMMENTAIRES, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou, sans demande, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque manière que ce soit les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) verser une compensation pour tout commentaire ; ou (3) de répondre à tout commentaire.
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SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles via le magasin est régie par notre politique de confidentialité. Pour consulter notre politique de confidentialité.
SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En outre des interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter des tiers pour qu'ils accomplissent ou participent à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre les règlements, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé d'une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer des pourriels, hameçonner, pharm, prétexter, spider, crawl ou scrape ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe pour violation de l'une des utilisations interdites.
SECTION 13 – EXCLUSIONS DES GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes Conditions d'utilisation. Une telle détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Ces Conditions d'utilisation sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté une condition ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à et incluant la date de résiliation ; et/ou en conséquence pouvons vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 - ACCORD COMPLET
Le manquement de notre part d'exercer ou d'appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en ce qui concerne le service constituent l'intégralité de l'accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'elles soient orales ou écrites, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
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SECTION 18 - LOIS APPLICABLES
Les présentes conditions d'utilisation et tout autre accord par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois du Canada.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
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